MENTION LÉGALES

Mentions légales

Propriété

Le site www.ccbcreation.fr est la propriété LAVIGNE S.A.S., inscrit au registre du commerce de Versailles, sous le numéro B 332 346 444, dont le siège social est situé :

Gestion et hébergement

Le site web est géré par la Direction Lavigne. Responsable éditorial : Christophe Blanc

Développement : Lavigne

Hébergement

Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Lavigne. Pour toute utilisation, veuillez nous consulter : info@calendrier.fr

Absence de garantie sur les contenus

Lavigne s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité ; Lavigne ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site ou l’impossibilité d’accès ou par toute erreur ou omission dans son contenu.
Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Lavigne a placé sur son site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites qui ne sont pas édités par elle. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Il est rappelé également que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d’amende.

Protection des données personnelles

La page « Contact » de notre site vous invite à remplir un formulaire de renseignements afin de mieux orienter votre demande vers le service approprié. Ces informations sont destinées au service commercial de Lavigne.
Ces informations ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord.
Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour garder confidentielles vos Données Personnelles. Toutes les Informations personnelles relatives à votre identification sont soumises à un accès restreint pour empêcher tout accès, toute modification non autorisée ou toute mauvaise utilisation.
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles vous concernant en utilisant la page Contact ou en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :